Décapage au jet : une réglementation spécifique
Périmètre de cette fiche : France, repères à lire avec les textes complets applicables au chantier.
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Réglementation
Retrouver les repères sur les textes applicables, la prévention réglementaire et les obligations de l’entreprise.
DUERP : traduire l’évaluation en actions
En France, le DUERP est obligatoire dès l’embauche du premier salarié.
Risque chimique : utiliser les documents du bon produit
Une fiche de données de sécurité se rapporte à un produit identifié et à une version.
Déchets : organiser la filière avant le chantier
Le producteur ou détenteur reste responsable de la gestion de ses déchets.